Pour les nouvelles règles de sécurité de l’UE, les titres de séjour pour les membres non européens de la famille des citoyens de l’UE doivent être électroniques et ils ont un nouveau format.

Le remplacement a commencé le 2 août 2021 et doit avoir lieu avant le 3 août 2023.

Le document portera l’inscription “Familiare UE art. 10 DIR 2004/38/CE” pour le titre de séjour de 5 ans, “Familiare UE art. 20 DIR 2004/38/CE” pour le titre de séjour permanent.

La loi du 23 décembre 2021, n. 238 aux articles 3 et 15, en vigueur depuis le 1er février 2022, a modifié la réglementation relative au titre de séjour UE pour résident de longue durée.

Le changement de type de titre de sejour implique des changements dans les Permessi di Lungo Periodo qui seront délivrés: l’adjectif “illimité” est remplacé par le libellé de la date “d’expiration” de 10 ans, donc le droit de séjour sur le territoire reste illimité, mais le document expire après 10 ans et doit être mis à jour.

Le nouveau type de titres de sejour électronique sera également utilisé pour les citoyens britanniques et les membres de leur famille et sera défini Carta di soggiorno.